INFOS LEGALES

Conditions générales d’utilisation du site
Le site www.so-provence.com est produit par SO PROVENCE Sarl au capital de 2.500 € immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Aix en Provence  sous le numéro Siret  500 481 098 00019 - Siège social : 32 chemin des Louvas- 13710 Fuveau, France.
Tél. : 04 42 51 47 30.
Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d'auteur. SO PROVENCE concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L'autorisation de reproduction n'est concédée que sous forme numérique sur l'ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l'internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur; les limites de l'utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d'accueil du site, sauf autorisation express préalable de l'éditeur. So Provence ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification, SO PROVENCE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans avis préalable, le contenu. Toutefois, SO PROVENCE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, SO PROVENCE décline toute responsabilité : pour toute interruption du site, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences...

Toutes les affaires mentionnées dans ce site ne sont publiées qu'après acceptation du mandant. Toute affaire présente sur le site aura fait au préalable l'objet de la signature d'un mandat entre le vendeur et l'agence immobilière SO PROVENCE, carte professionnelle " transactions sur immeubles et fonds de commerce " n° A07- 4645 délivrée par la préfecture des Bouches-du-Rhône ; garantie financière CG FNAIM de 120.000 €, N° 40134Y Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l'éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.

Protection des données personnelles
SO PROVENCE s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à SO PROVENCE pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier au siège social de la société.